29/12/2024
A propos de Maître Fortabat-Labatut...
Ce personnage et ses thèses m'ont intrigué...
On trouve des infos à ce sujet sur cette page : https://michelledastier.com/code-civil-article-1-les-lois...
Inutile de vous préciser que je n'ai pas pris la peine d'écouter une plaidoirie de 3h30 car j'ai des sujets plus concrets à traiter.
Un correspondant de longue date m'a fait parvenir la première version de son livre sur les 12 preuves qu'il n'y aurait plus rien de légal dans l'actuelle République. Je me contenterais de vous donner le sommaire de cette première version.
J'ai reçu 2 mails du correspondant évoqué, dans le premier il me proposait de lui communiquer une liste des livres que je recherche. Je lui ai répondu que j'allais y réfléchir mais que je n'avais aucune chance de trouver ceux de M° Fortabat-Labatut et le second mail contenait la réalisation d'un voeu qui m'avait semblé inaccessible.
Un petit miracle de Noël en quelque sorte...
A noter que je connaissais l'histoire du fondement vaseux de l'URSAFF et j'ai du croiser autrefois un article du même auteur car dès qu'on m'en a parlé son nom m'a dit quelque chose...
Un présage omis dans le post précédant
Je me suis amusé avec deux arcanes du Tarot de Marseille à propos de dates et j'ai oublié de préciser que le second nom dudit avocat n'est point, cabalistiquement parlant, de très bonne augure...
L'Abattu c'est pas top comme blaze pour faire une carrière brillante au sein du barreau quoique le premier des nom corrige un peu la mauvaise impression que donne le second.
Il ne faut pas faire des présages contenu dans les noms une science exacte mais ça marche assez souvent. Souvenez-vous de Loïc le Ribaut ! Un Ribaud c'est une personne débauchée. or c'est la découverte très incidente de son homosexualité qui a constitué un trait de lumière expliquant sa personnalité. Je n'entends pas dire, évidemment, que homosexualité = débauche, il existe pour toute choses une éthique" et des limites à ne pas dépasser mais les difficultés sociales que cela engendre généralement peuvent conduire à des traits de personnalité relevant de la "mythomanie"...
Enfin j'ai lu le texte de la plainte, c'est cohérent, c'est solidement charpenté, je ne sais si c'est de Cotten ou de Fortabat-Labattut et il faut se plonger dans certains chapitre du dossier Pressibus pour juger de la valeur des indices avancés et çà c'est au-dessus de mes forces...
Et j'aurais tendance à conclure par un vieil adage judiciaire : qui veut trop prouver ne prouve rien !
Mais comme je l'ai dit sans avoir besoin d'une boule cristal : on va avoir d'autres soucis que les deux affaires judiciaires inscrites au programme...
Le sommaire de l'ouvrage
Table des matières
PREMIER MOYEN............................................................................................................................................. 2
Il n’y a plus de magistrats de l’ordre judiciaire depuis 1958 ............................................................................... 2
DEUXIÈME MOYEN ......................................................................................................................................... 4
Il n’y a plus de juges d’instruction depuis 2000 .................................................................................................. 4
TROISIÈME MOYEN......................................................................................................................................... 6
Il n’y a plus de tribunaux de l’ordre judiciaire depuis 1991 ................................................................................ 6
QUATRIÈME MOYEN ...................................................................................................................................... 8
Il n’y a plus de loi promulguée depuis 1848 ........................................................................................................ 8
CINQUIÈME MOYEN .................................................................................................................................... 11
Il n’y a pas de publication valide des lois au Journal Officiel ........................................................................... 11
SIXIÈME MOYEN ........................................................................................................................................... 13
Il n’y a pas de Constitution pour défaut de séparation effective des pouvoirs .................................................. 13
SEPTIÈME MOYEN ........................................................................................................................................ 15
Il y a inapplicabilité de la loi pénale pour discrimination par défaut d’unicité loi pénale ................................. 15
HUITIÈME MOYEN........................................................................................................................................ 17
Il n’y a pas d’impartialité pour défaut d’information sur les appartenances maçonniques des juges ............... 17
QUESTION ÉCRITE AU GARDE DES SCEAUX DU 21 AVRIL 1997 ................................................... 18
IMPOSSIBILITÉ DU DOUBLE SERMENT JUGE ET MAGISTRAT EN ITALIE .................................. 22
NEUVIÈME MOYEN ...................................................................................................................................... 29
Il n’y a pas de validité des décisions signées par les citoyennes sous leurs noms d’usages .............................. 29
DIXIEME MOYEN .......................................................................................................................................... 30
Il n’y a pas d’URSSAF ni autres caisses prétendument sociales ....................................................................... 30
INEXISTENCE ET DÉFAUT DE CAPACITÉ A ESTER EN JUSTICE DE L’URSSAF ...................... 30
LE JUGEMENT DU TGI DE PÉRIGUEUX ................................................................................................ 36
SUR LE MAL FONDÉ DES DEMANDES DE L’URSSAF .................................................................... 37
ONZIÈME MOYEN ......................................................................................................................................... 41
Il n’y a pas de Crédit Agricole ........................................................................................................................... 41
ORGANISATION DU RÉSEAU CRÉDIT AGRICOLE ............................................................................. 51
HISTORIQUE DU CRÉDIT AGRICOLE .................................................................................................... 52
ACTIVITÉS DU CRÉDIT AGRICOLE ....................................................................................................... 53
DOUZIEME MOYEN ...................................................................................................................................... 56
Il n’y a plus d’impôt légal en France ................................................................................................................. 56
Je ne compte pas revenir sur le sujet. Il y a tellement de choses illégales qui ont fonctionné comme l'expérimentation planétaire en phase 3 des derniers vaccins à la mode que l'on n'est plus à çà près...
22:34 Publié dans Homosexualité, pédophilie, transgenre, "déviances" | Lien permanent | Commentaires (0) | Facebook | | Imprimer |
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